1. Présentation du site
Gestionnaire : BELAIRBOX – SARL BAUDOIN-GIUSIANO - RCS DE QUIMPER n° 899156913 – 35 RUE DE BEL AIR, 29700 PLUGUFFAN – SIRET : 89915691300019 – Code NAF 6820B
Hébergement : Ce site est hébergé exclusivement par OVH, société par actions simplifiée au capital de 556 052 000 euros, dont le siège social se situe 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, et dont le numéro de TVA est FR22424761419. Téléphone : 1007
Créatrice et directrice de publications: KAREN LEFEUVRE
Création du site internet et référencement: devil-it-applications.fr
2 rue des frères Montgolfier, 51100 Reims – Tél : 03 52 82 99 09
2. Description des services fournis
Le site belairbox.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société BELAIRBOX. BELAIRBOX s’efforce de fournir sur le site belairbox.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site belairbox.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site belairbox.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site belairbox.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les Utilisateurs du site belairbox.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux Utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par BELAIRBOX, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux Utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site belairbox.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’Utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’Utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
BELAIRBOX est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : BELAIRBOX. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité
BELAIRBOX ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’Utilisateur, lors de l’accès au site belairbox.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des Utilisateurs. BELAIRBOX se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, BELAIRBOX se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par BELAIRBOX. BELAIRBOX ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
8. Entrée en vigueur
Les présentes conditions générales sont entrées en vigueur le 10 aout 2019.
9. Langue
Toute traduction de la version française des présentes mentions légales dans une ou plusieurs langues, ne saurait prévaloir. Seule la version française régit les rapports entre l’Utilisateur et BELAIRBOX. En cas de contradiction entre les traductions, seule la version en langue française prévaut.
10. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site belairbox.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Reims.
11. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
1. Présentation du site
Gestionnaire : BELAIRBOX – SARL BAUDOIN-GIUSIANO - RCS DE QUIMPER n° 899156913 – 35 RUE DE BEL AIR, 29700 PLUGUFFAN – SIRET : 89915691300019 – Code NAF 6820B
Hébergement : Ce site est hébergé exclusivement par OVH, société par actions simplifiée au capital de 556 052 000 euros, dont le siège social se situe 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, et dont le numéro de TVA est FR22424761419. Téléphone : 1007
Créatrice et directrice de publications: KAREN LEFEUVRE
Création du site internet et référencement: devil-it-applications.fr
2 rue des frères Montgolfier, 51100 Reims – Tél : 03 52 82 99 09
2. Description des services fournis
Le site belairbox.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société BELAIRBOX. BELAIRBOX s’efforce de fournir sur le site belairbox.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site belairbox.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site belairbox.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site belairbox.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les Utilisateurs du site belairbox.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux Utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par BELAIRBOX, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux Utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site belairbox.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’Utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’Utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
BELAIRBOX est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : BELAIRBOX. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité
BELAIRBOX ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’Utilisateur, lors de l’accès au site belairbox.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des Utilisateurs. BELAIRBOX se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, BELAIRBOX se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par BELAIRBOX. BELAIRBOX ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
8. Entrée en vigueur
Les présentes conditions générales sont entrées en vigueur le 10 aout 2019.
9. Langue
Toute traduction de la version française des présentes mentions légales dans une ou plusieurs langues, ne saurait prévaloir. Seule la version française régit les rapports entre l’Utilisateur et BELAIRBOX. En cas de contradiction entre les traductions, seule la version en langue française prévaut.
10. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site belairbox.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Reims.
11. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Création du site internet et référencement
Création du site internet et référencement: devil-it-applications.fr / Tél: 03 52 82 99 09